Charles Bertin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertin (Charles, François, Claude)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 27 août 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-08-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000046533810(source JORF)
promotion
08 Novembre 202208/11/2022
De: Bertin (Charles, Philippe, Fabrice)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine physique et de réadaptation à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000044229585(source JORF)
affectation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Bertin (Charles, Paul, Emile)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine d'urgence au CHU de Toulouse
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Charles BERTIN
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
inclus
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-04-15"
date_fin="2017-05-15"
JORFTEXT000034402068(source JORF)
nomination
11 Avril 201711/04/2017
De: Charles BERTIN
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-04-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000034330892(source JORF)
cessation de fonction
02 Avril 201702/04/2017
De: Bertin (Charles, François, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000023328929(source JORF)
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Bertin (Charles, François, Claude)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000023229758(source JORF)
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: Charles BERTIN
Objet:
rapporteur(e) permanent(e) des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-03-05"
JORFTEXT000020369288(source JORF)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Bertin (Charles, François, Claude)
commandant, interprète de réserve
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038512(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bertin (Charles, François, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Bertin (Charles, Gérard, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000744360(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Bertin (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000393242(source JORF)
admission
04 Avril 199904/04/1999
De: Charles Bertin
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseiller
Remplace:
Mme Rastegar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Bertin (Charles)
vice-président (Mulhouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Bertin (Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
INTERPRETES DE RESERVE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Bertin (Charles)
vice-président (Mulhouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bertin (Charles)
vice-président (Mulhouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Charles Bertin
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-président
Remplace:
M. Bietiger
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000000536283(source JORF)
nomination
07 Mars 199107/03/1991
De: Bertin (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
chef de service administratif, 4e échelon (Var)
à compter du 5 avril 1990
Groupe:
Chef de service administratif
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000160117(source JORF)
admission
21 Juin 199021/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.